Chez Orion Digital Corp. (« Orion Digital »), nous prenons la sécurité au sérieux et suivons les meilleures pratiques de l’industrie dans la conception et la mise en œuvre de notre environnement de sécurité des données. Les mesures que nous utilisons pour assurer la sécurité de vos données en ligne comprennent, sans s’y limiter :
Orion Digital Corp., ses divisions, filiales et sociétés affiliées, qui comprennent Mogo Finance Technology Inc., Intelligent Investing Wealth Management Inc. (incluant la division Tactex Asset Management), Intelligent Investing Securities Inc., IntelligentInvesting Financial Technologies Inc. et Carta Solutions Holding Corp. (ci-après « Orion Digital », « nous » et « notre ») s’engagent à protéger les renseignements personnels que les clients fournissent lorsqu’ils utilisent les sites et dans le cadre de leurs interactions avec Orion Digital.
La présente politique s’applique aux activités d’Orion Digital au Canada, y compris les activités sur les sites et les services offerts par Orion Digital ou l’un de ses partenaires, lorsque Orion Digital, ou ses fournisseurs pour le compte d’Orion Digital, recueillent, utilisent ou communiquent des renseignements personnels sur ses clients.
L’objet de la présente politique est d’informer les clients de la manière dont Orion Digital recueille, utilise, communique, conserve et protège les renseignements personnels.
Orion Digital a désigné un responsable de la protection de la vie privée. Toute question concernant la présente politique ou le traitement des renseignements personnels par Orion Digital doit être adressée directement au responsable de la protection de la vie privée à privacy@oriondigitalcorp.com. Le responsable de la protection de la vie privée a le pouvoir de déléguer les questions relatives à la protection de la vie privée à d’autres personnes qualifiées au sein d’Orion Digital.
Aux fins de la présente politique, les termes suivants ont les définitions indiquées ci-dessous :
"Site(s)" désigne l'ensemble des sites Web, y compris les sites transactionnels, les médias sociaux, les applications mobiles et les autres plateformes appartenant à Orion Digital ou fournis par celle-ci.
"Client" ou «vous» désigne une personne qui : (i) commande ou achète des produits ou services auprès d'Orion Digital; (ii) correspond avec Orion Digital; (iii) participe à un sondage ou à un concours promotionnel organisé par Orion Digital; (iv) est membre d'un programme de récompenses ou de recommandation offert par Orion Digital; (v) utilise une application ou un service en ligne d'Orion Digital; ou (vi) accède à tout autre service à la clientèle ou site offert par Orion Digital.
"Renseignements personnels" désigne tout renseignement qui concerne une personne physique et qui permet, directement ou indirectement, de l'identifier, notamment les noms, adresses postales, adresses courriel, date de naissance, renseignements sur le crédit et numéros de compte pour les programmes ou applications d'Orion Digital.
Un renseignement personnel est une information concernant une personne physique identifiable, y compris toute information qui, seule ou combinée à d'autres informations, pourrait être utilisée pour identifier une personne.
La présente politique ne s'applique pas aux renseignements anonymisés, agrégés ou qui ne permettent plus d'identifier une personne en particulier.
Commençons par la raison pour laquelle nous recueillons vos renseignements personnels.
Les renseignements personnels que nous recueillons comprennent, sans s’y limiter :
Orion Digital ne conservera les renseignements personnels que dans la mesure nécessaire aux fins indiquées dans la présente politique, ou auxquelles vous pourriez autrement consentir, après quoi vos renseignements personnels seront détruits de façon sécuritaire, effacés de manière irréversible ou anonymisés.
Les renseignements personnels peuvent être stockés « dans le nuage » ou autrement à l’extérieur du Canada, où ils peuvent être assujettis au régime juridique du territoire dans lequel ils sont stockés. Pour les résidents du Québec, vos renseignements personnels peuvent être stockés « dans le nuage » ou autrement à l’extérieur de la province de Québec et du Canada.
Veuillez noter que, dans certains cas, Orion Digital peut conserver certains de vos renseignements personnels pendant une période raisonnable à des fins juridiques, administratives ou de conformité.
Comme indiqué ci-dessous, à la section « Vos choix », vous pouvez demander la suppression de vos renseignements personnels, sous réserve de l’obligation d’Orion Digital de les conserver conformément aux obligations réglementaires applicables.
Nous faisons preuve de transparence quant à la façon dont nous recueillons, utilisons, divulguons et protégeons les renseignements personnels dans le cadre de nos activités au Canada.
Nous pouvons utiliser vos renseignements personnels :
Nous pouvons également recueillir des renseignements personnels auprès de personnes lorsqu’elles postulent un emploi par l’entremise de nos sites ou autrement. Nous utilisons ces renseignements personnels uniquement dans le but de traiter ces candidatures et d’y répondre.
Voici des exemples de situations où nous pouvons utiliser vos renseignements personnels :
Nous ne louons ni ne vendons par ailleurs vos renseignements personnels à des tiers, à moins d’obtenir votre consentement supplémentaire à cet effet.
Avec votre consentement, nous pouvons utiliser vos renseignements personnels afin de cerner vos préférences, de déterminer votre admissibilité à des offres spéciales et à des rabais, et de communiquer avec vous au sujet de ces offres et rabais, ou pour vous fournir d’autres renseignements sur nos produits, services, promotions et événements.
Nous pouvons partager vos renseignements personnels, y compris vos coordonnées ainsi que vos renseignements financiers et de crédit, avec nos sociétés affiliées, nos divisions et/ou nos partenaires afin de développer et de promouvoir des produits nouveaux ou conjoints, d’améliorer nos produits et services existants, et de communiquer avec vous pour vous proposer des produits et services susceptibles de vous intéresser. Cela peut inclure le partage de renseignements entre les sociétés d’Orion Digital sur des plateformes de données et d’engagement client lorsque les clients ont consenti à recevoir des messages marketing.
Si vous ne souhaitez plus que nous utilisions ou partagions vos renseignements personnels à des fins de marketing, tel que décrit ci-dessus, veuillez communiquer avec nous par courriel à l’adresse indiquée sur le site correspondant.
Pour vous désabonner de nos communications par courriel, vous pouvez cliquer sur le lien de désabonnement au bas du message. Veuillez noter que si vous choisissez de ne plus recevoir de communications marketing, nous pourrions tout de même vous envoyer des renseignements relatifs à votre compte ou aux produits ou services Orion Digital associés.
Nous utilisons des mesures de sécurité physiques, technologiques et administratives pour protéger les renseignements personnels que nous recueillons auprès de vous. Nous prenons toutes les précautions utiles pour préserver la sécurité, l’intégrité et la confidentialité de vos renseignements personnels et, en particulier, pour empêcher qu’ils ne soient déformés, endommagés ou consultés par des tiers non autorisés. Nous veillons à ce que nos employés et partenaires traitent vos renseignements personnels avec soin en tout temps et nous exigeons qu’ils respectent leurs obligations de confidentialité, même après la fin de leur contrat avec nous.
Nous pouvons transférer des renseignements personnels à des agents ou fournisseurs de services externes (y compris nos sociétés affiliées agissant à ce titre) qui exécutent des services en notre nom, par exemple, des services de publipostage, de centre d’appels, de facturation, de recouvrement, de recherche de personnes, de marketing, d’analyse, de technologie de l’information et/ou d’hébergement ou de traitement de données, ou tout autre service similaire, ou pour recueillir, utiliser, divulguer, stocker ou traiter des renseignements personnels en notre nom aux fins décrites dans la présente politique. Certains de ces fournisseurs de services peuvent être situés à l’extérieur du Canada, notamment aux États-Unis et/ou dans l’UE; par conséquent, vos renseignements personnels peuvent être traités et stockés sur des serveurs situés à l’extérieur du Canada aux fins décrites dans la présente politique. Les clauses contractuelles et autres mesures que nous pouvons prendre pour protéger vos renseignements personnels pendant qu’ils sont traités, stockés ou manipulés par ces fournisseurs de services sont assujetties aux exigences juridiques canadiennes et étrangères applicables, y compris les exigences légales de divulguer des renseignements personnels aux autorités gouvernementales et de sécurité nationale dans certaines circonstances.
Dans tous les cas, nous exigeons que nos agents, fournisseurs de services, sociétés affiliées et partenaires protègent vos renseignements personnels avec le même niveau élevé de rigueur auquel nous nous sommes engagés.
Lorsque vous visitez les sites, nous pouvons recueillir et utiliser votre adresse de protocole Internet (IP) pour nous aider à diagnostiquer les problèmes liés à notre serveur et à administrer les sites, à identifier les utilisateurs et leurs activités sur les sites, et à recueillir des renseignements démographiques généraux. Nous pouvons également recueillir des données sur vos choix de pages Web, votre type de navigateur, votre système d’exploitation et le temps que vous passez sur les sites, afin de nous aider à améliorer votre expérience.
Nous utilisons des « témoins », une technologie qui installe une petite quantité d’information sur l’ordinateur d’un utilisateur, pour permettre à nos sites de reconnaître les visites ultérieures effectuées à partir de cet ordinateur et pour éviter que vous ayez à saisir vos coordonnées à chaque visite. Les témoins améliorent la commodité et l’utilisation de nos sites. Par exemple, les renseignements fournis par les témoins servent à vous reconnaître en tant qu’utilisateur ayant déjà visité nos sites, à suivre votre activité sur nos sites, à répondre à vos besoins et, de manière générale, à faciliter votre expérience sur nos sites. Vous pouvez choisir de refuser les témoins si votre navigateur le permet, mais cela pourrait nuire à votre utilisation de nos sites et à votre capacité d’accéder à certaines fonctionnalités ou d’effectuer des transactions sur nos sites.
Les sites utilisent également des témoins et des pixels invisibles pour suivre le comportement des utilisateurs sur nos sites et pour compiler des rapports sur les données démographiques des utilisateurs, les habitudes de trafic sur le site Web et les achats effectués sur le site Web. Nous pouvons ensuite fournir ces rapports à des annonceurs et à d'autres tiers.
Sur nos sites, nous pouvons également utiliser des outils d'analyse et des technologies ou méthodes de suivi automatisées. Nous utilisons ces outils pour analyser et améliorer l'expérience utilisateur. Les sites peuvent faire appel à des réseaux publicitaires tiers pour afficher des publicités sur nos sites ou sur d'autres sites Web. Ces réseaux publicitaires utilisent des témoins ou des technologies similaires pour suivre vos habitudes de navigation sur nos sites et sur des sites Web tiers afin de vous présenter des publicités adaptées à vos intérêts et préférences présumés. Par exemple, un témoin peut être placé sur votre ordinateur lorsque vous visitez un site; il est reconnu et utilisé par les réseaux publicitaires tiers pour vous présenter une publicité lorsque vous visitez d'autres sites Web au sein de leur réseau publicitaire. Comme décrit ci-dessus, vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser les témoins. Si vous refusez les témoins, vous pourriez tout de même recevoir de la publicité en ligne; toutefois, elle pourrait être moins personnalisée. Certains réseaux publicitaires participent à des programmes de l'industrie qui proposent des pages Web pour vous désinscrire. Par exemple : http://youradchoices.ca/choices.
Nos sites Web peuvent également utiliser une technologie appelée « balises de suivi » ou « pixels invisibles ». Un pixel invisible est une petite image graphique transparente qui nous permet d'enregistrer des actions simples des utilisateurs liées à nos sites et aux communications par courriel que nous envoyons, afin de nous aider à déterminer l'utilisation et l'efficacité de notre site et de nos communications. Ces « images » sont automatiquement chargées dans votre navigateur ou appareil lorsque vous visitez le site Web ou ouvrez un courriel au format HTML provenant de nous, nous permettant ainsi de savoir si une page donnée a été consultée ou si un message a été ouvert. Cette technologie nous permet de comprendre quelles pages vous visitez sur nos sites. Ces balises de suivi sont utilisées pour nous aider à optimiser et à adapter nos sites pour vous et pour les futurs visiteurs.
Nous pouvons faire appel à un tiers, tel que Google Analytics, pour nous aider à recueillir et à analyser des informations sur les zones visitées sur les sites Web (telles que les pages les plus lues, le temps passé, les termes de recherche et d'autres données d'engagement) afin d'évaluer et d'améliorer l'expérience utilisateur et la convivialité des sites. Pour plus d'informations ou pour vous désinscrire, consultez «Comment Google utilise les données lorsque vous utilisez les sites ou les applications de nos partenaires» et «Google Analytics et la confidentialité».
De temps à autre, nous pouvons prendre une décision fondée exclusivement sur un traitement automatisé des renseignements personnels recueillis. Nous reconnaissons que vous avez le droit de savoir si vos renseignements personnels font l'objet d'un processus décisionnel entièrement automatisé et d'en être informé avant un tel traitement. À votre demande, nous vous informerons des renseignements personnels qui ont été utilisés pour prendre une telle décision, des raisons ainsi que des principaux facteurs et paramètres qui ont mené à cette décision, et de votre droit de faire corriger les renseignements personnels utilisés pour rendre la décision en question. Nous vous donnerons l'occasion de présenter vos observations concernant la décision à un représentant d'Orion Digital qui pourra réviser ladite décision.
Nous pouvons fournir des liens vers d'autres sites Web qui ne sont pas exploités ou contrôlés par Orion Digital. Ces sites Web ne sont pas régis par la présente politique. Nous vous recommandons de consulter la déclaration de confidentialité ou la politique de confidentialité associée à tout site Web lié avant de visiter le site ou de fournir des renseignements personnels.
Aucune méthode de transmission sur Internet ni aucune méthode de stockage électronique n'est sécurisée à 100 %. Nous prenons des mesures raisonnables pour protéger les renseignements personnels dont nous avons la garde. Vous êtes responsable de la sécurité de tout appareil que vous utilisez pour accéder à votre compte. Votre compte sera protégé par des mesures de sécurité appropriées, qui peuvent inclure des mots de passe, des jetons, des données biométriques et d'autres mesures. Nous évaluons continuellement les risques associés à la collecte, à l'utilisation et à la communication de renseignements personnels et nous mettons à jour nos pratiques de confidentialité et de sécurité au besoin. En cas d'événement imprévu, tel qu'une violation de données ou un préjudice causé par des acteurs malveillants, nous avons mis en place des procédures pour identifier, évaluer et minimiser tout risque supplémentaire et déterminer s'il existe un risque réel de préjudice grave pour les personnes concernées.
Orion Digital recueille, utilise et communique vos renseignements personnels avec votre consentement, ou tel que permis ou requis par la loi. De façon générale, en nous fournissant vos renseignements personnels, nous présumerons que vous consentez à ce que nous recueillions, utilisions et communiquions ces renseignements aux fins indiquées ou décrites dans la présente politique, le cas échéant, ou au moment de la collecte.
Nous pouvons être tenus ou autorisés par la loi ou la réglementation à recueillir, utiliser ou communiquer des renseignements personnels sans votre consentement, par exemple pour nous conformer à une ordonnance judiciaire, pour respecter des réglementations locales ou fédérales ou une enquête légalement autorisée par un organisme gouvernemental, ou pour recouvrer une dette qui nous est due.
Vous pouvez retirer votre consentement à la collecte, à l'utilisation et à la communication de vos renseignements personnels en tout temps, sous réserve des restrictions contractuelles et légales et d'un préavis raisonnable. Nous vous informerons des conséquences d'un refus ou d'un retrait de consentement.
Veuillez noter que si vous retirez votre consentement à certaines utilisations de vos renseignements personnels, il est possible que nous ne soyons plus en mesure de vous fournir certains de nos produits ou services.
Sur demande, vous pouvez examiner les renseignements personnels qu'Orion Digital détient à votre sujet, sauf disposition contraire de la loi. Lorsque nous ne sommes pas en mesure ou autorisés à donner accès à l'ensemble des renseignements personnels que nous détenons à votre sujet, nous vous en fournirons les raisons ainsi que les recours qui s'offrent à vous. Lorsque nous recevons une demande écrite de votre part pour examiner les renseignements personnels recueillis et conservés, nous répondrons à la demande dans un délai de 30 jours ouvrables. Nous offrirons de l'aide dès la réception d'une demande d'accès aux données d'une personne. Si une telle demande n'est pas suffisamment précise ou est ambiguë, nous aiderons la personne à identifier les renseignements recherchés. En cas de refus, les motifs de ce refus seront fournis, ainsi que les recours offerts au demandeur.
Vous pouvez demander l'accès à vos renseignements personnels en adressant une demande écrite au responsable de la protection de la vie privée d'Orion Digital, aux adresses indiquées sous la rubrique « Nous contacter ». Veuillez noter que, afin de prévenir les demandes d'accès frauduleuses ou non autorisées, nous pouvons exiger une pièce d'identité à des fins d'authentification.
Vous pouvez également adresser une demande au responsable de la protection de la vie privée d'Orion Digital pour corriger tout renseignement personnel que vous jugez inexact ou incomplet.
Vous pouvez également demander la suppression de vos renseignements personnels, sous réserve des restrictions légales et contractuelles; veuillez toutefois noter que la suppression de certains renseignements peut nuire à notre capacité à vous fournir certains services.
Si vous souhaitez refuser certaines utilisations de vos renseignements personnels, y accéder, demander leur correction ou leur suppression, déposer une plainte ou si vous avez des questions ou des préoccupations concernant notre politique de confidentialité, vous pouvez communiquer avec le responsable de la protection de la vie privée d'Orion Digital à l'adresse indiquée ci-dessous.
516-409, rue Granville
Vancouver (C.-B.)
V6C 1T2
Courriel : privacy@oriondigitalcorp.com
Nous pouvons réviser cette politique de temps à autre pour tenir compte de l'évolution du droit, de l'émergence de nouvelles technologies ou de l'introduction de nouvelles fonctionnalités, de nouveaux produits ou de nouveaux services.
Lorsque nous apportons des modifications à cette politique, nous mettons à jour la date de « dernière mise à jour » au bas de la page. Nous vous invitons à consulter régulièrement cette section pour vérifier si des changements ont été effectués. Si nous apportons des modifications importantes, nous les publierons bien en vue sur nos sites ou nous vous en aviserons directement, selon le cas.
Si vous n'êtes pas d'accord avec une modification apportée à la politique de confidentialité, vous pouvez fermer votre compte et cesser d'utiliser nos services ou, dans certains cas, exercer votre droit de retrait. Le fait de continuer à utiliser nos services, y compris nos sites, après la publication ou la communication d'une modification signifie que vous consentez aux modalités révisées de la politique.
À l'occasion, nous pouvons également définir de nouvelles fins pour la collecte ou l'utilisation de renseignements personnels, par exemple dans le cadre d'une nouvelle promotion ou d'un nouveau service. Nous décrirons ces utilisations dans des avis distincts ou d'autres communications.